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Kaizit - Pragmatisme et Résilience numérique
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    Article 1 – L’éditeurArticle 2 – L’hébergeur Article 3 – Accès au siteArticle 4 - Utilisation du contenu

    Mentions légales

    En vigueur au 23/02/2024

     

    Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’ « Utilisateur » , du site https://kaizit.fr , ci-après le « Site » , les présentes mentions légales.


    La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.


    Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales » .


    Article 1 – L’éditeur

    L’édition du Site est assurée par Kaizit SAS au capital de 5000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de la Roche-sur-Yon sous le numéro 983 226 424 dont le siège social est situé au 15 rue du lavoir, 85290 Mortagne-sur-Sèvre,


    Adresse e-mail : contact@kaizit.fr.


    N° de TVA intracommunautaire : FR76983226424


    Le Directeur de la publication est A.VÉQUEAU


    ci-après l' »Editeur« .


    Article 2 – L’hébergeur 

    L'hébergeur du site est la Société Odoo SA, dont le siège social est situé 40, Chaussée de Namur, 1367 Grand-Rosière, Belgique. 

    Odoo est joignable par téléphone au +32 81 81 37 00 ou par email à l'adresse info@odoo.com.


    Article 3 – Accès au site

    Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance.


    En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.


    Article 4 - Utilisation du contenu

    Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de tout ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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